Informations

Dispositif Pass'sport

Afin d’encourager les enfants et adolescents à pratiquer des activités sportives au sein d’une association, Emmanuel Macron a annoncé le 19 mai 2021, le lancement du « Pass’sport ». Il s’agit d’une allocation de rentrée sportive d’un montant de 50 euros, destinée aux enfants de 6 à 18 ans, permettant de prendre en charge une partie du coût d’inscription dans un club sportif.

Le Pass’Sport s’adresse aux enfants de 6 à 18 ans, dont les familles bénéficient de l’Allocation de Rentrée Scolaire 2021 (ARS) ou de l’Allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH).

Bon à savoir : Le bénéfice du Pass’Sport sera cumulable avec les autres mesures proposées par les collectivités territoriales et les caisses d’allocations familiales (CAF) selon les départements.

Comment utiliser le Pass’Sport ?

1 – Les foyers éligibles à cette allocation ont été notifiés de cette aide par un courrier dans la 2ème moitié du mois d’août.

2- Les foyers devront présenter ce courrier aux clubs sportifs de leur choix et volontaires du réseau Pass’Sport lors de l’adhésion de leur enfant, afin de bénéficier d’une réduction de 50€uros. L’allocation est versée directement aux clubs.

Le Pass’Sport peut être utilisé :

  • Dans les associations sportives affiliées à une fédération sportive délégataire (notamment la FFF ).
  • Dans les quartiers prioritaires de la ville, auprès de toutes les associations sportives agréées qu’elles soient affiliées ou non à une fédération sportive.
  • Auprès du réseau des maisons sport-santé reconnues par les ministères de la Santé et des Sports.

Les associations partenaires doivent proposer une découverte gratuite de leur activité avant de confirmer la prise de licence.  Les associations sportives partenaires du dispositif Pass’Sport sont identifiées sur une carte interactive disponible sur le site www.sports.gouv.fr.

Retrouvez toutes les informations en cliquant ici. 

#Soutienstonclub

Pour faire face à la situation inédite que nous traversons, le CNOSF a créé une cagnotte sur la plateforme #Soutienstonclub, lancée par l’ensemble des acteurs du sport français, avec la Fondation du Sport Français et le concours du Ministère des Sports.

Elle ouvre aux donateurs des clubs sportifs créant une cagnotte sur www.soutienstonclub.fr, les droits aux déductions fiscales, pour les particuliers et les entreprises selon les dispositions prévues par les articles 200 (IRPP), 238 bis (mécénat des entreprises) et 978 (IFI) du Code Général des Impôts, dans un cadre totalement sécurisé.

L’accès à la plateforme est simple. Il vous suffit de créer une cagnotte sur la plateforme et de lancer ensuite votre appel aux dons auprès de vos adhérents et soutiens. 

Sont éligibles l’ensemble des clubs sportifs constitués sous la forme d’association affiliée à une fédération agréée, de même que les centres de formation agréés des clubs professionnels, quelle que soit leur structure de rattachement.

L’inscription de tous les clubs affiliés à la FFF est obligatoire.

S’agissant d’une opération solidaire, un prélèvement de 10% sur des dons réalisés, sera affecté à la constitution d’un fonds de solidarité qui sera redistribués en septembre aux clubs les moins chanceux, sur la base de critères objectifs.

Gestion des Ressources Humaines

Employeurs, Salariés, dans ce contexte inédit de crise sanitaire, et au regard des mesures prises par le gouvernement, des solutions ont été mises en œuvres afin de vous accompagner.

Retrouvez les solutions ressources humaines et le schéma des solutions RH pouvant être mises en place durant cette crise sanitaire ainsi que les mesures de protection  à l’égard des salariés .

  • Recours à l’Activité Partielle :

Le dispositif d’activité partielle peut être sollicité par les entreprises et associations dans le cadre de circonstances à caractère exceptionnel. Les salariés qui, tout en restant liés à leur employeur par un contrat de travail, subissent une perte de salaire imputable soit à la fermeture temporaire de l’établissement (ou d’une partie de l’établissement), soit à la réduction de l’horaire de travail habituellement pratiqué dans l’établissement en deçà de la durée légale du travail, bénéficient dans des conditions fixées par décret en Conseil d’Etat, d’une allocation spécifique qui est à la charge de l’Etat.

Lorsque les salariés sont placés en position d’activité partielle, le contrat de travail est suspendu mais non rompu. Ainsi, sur les heures ou périodes non travaillées, les salariés ne doivent pas être sur leur lieu de travail, à disposition de leur employeur et se conformer à ses directives.

Le contrat de travail étant suspendu, les salariés perçoivent une indemnité compensatrice versée par leur employeur. Cette indemnité doit correspondre au minimum à 70% de la rémunération antérieure brute et peut être augmentée par l’employeur, soit environ 84% du salaire net horaire antérieur. En cas de formation pendant l’activité partielle, cette indemnité est portée à 100% de la rémunération nette antérieure.

Le décret n°2020-325 du 25/03/2020 précise que l’employeur bénéficie d’une allocation d’activité partielle dont le taux horaire est égal pour chaque salarié concerné à 70% de la rémunération horaire brute limitée à 4,5 fois le taux horaire du salaire minimum interprofessionnel de croissance. Ce taux horaire ne peut être inférieur à 8,03 €uros et ce minimum n’est pas applicable lorsque l’indemnitée est portée à 100% en cas de formation.

Deux nouveaux décrets du 26 février 2021 sont venus une nouvelle fois proroger les taux d’indemnisations dérogatoires de l’activité partielle. Ainsi, les mesures qui s’appliquent aux entreprises particulièrement touchées par la crise sanitaire, dont le secteur du sport fait partie sont les suivantes :

      • L’indemnité d’activité partielle qui doit être versée aux salariés par l’employeur est maintenue à 70% au moins de la rémunération brute jusqu’au 31 août 2021 (et non jusqu’au 30 juin comme prévu par le précédent décret). Vous pouvez également décider de maintenir le salaire à 100% pour vos salariés en activité partielle.
      • Maintien du taux d’allocation versé par l’Etat aux employeurs à hauteur de 70% de la rémunération brute du salarié jusqu’au 30 juin 2021 (et non jusqu’au 31 mai comme prévu par le précédent décret). Ce taux sera ensuite abaissé à 60% pour la période du 1er au 31 juillet 2021, puis de nouveau abaissé à 52% pour la période du 1er au 31 août 2021 et enfin abaissé à 36% à compter du 1er septembre 2021.

Vous trouverez sur le bulletin de paie d’un salarié : Le nombre d’heures indemnisées, le taux appliqué pour le calcul de l’indemnité ainsi que les sommes versées au salarié au titre de la période considérée.

Toutes les demandes doivent être déposées sur le portail dédié https://activitepartielle.emploi.gouv.fr/.

  • Service Civique :

Durant la présente période de crise sanitaire, les contrats de Service Civique en cours sont maintenus. Cette mesure, sans changement, permet notamment aux volontaires et aux organismes de continuer à percevoir les différents versements financiers en application de ces contrats.

Il convient dans ce contexte de clarifier et consolider la situation juridique des jeunes et des organismes d’accueil. C’est l’objet de l’avenant-type aux contrats de Service Civique en cours, qu’il est nécessaire de renseigner, signer et faire signer dans les meilleurs délais. Ce document vise à acter, par commun accord entre l’organisme d’accueil et le jeune volontaire, l’évolution temporaire de la mission effectuée par celui-ci :

  1. Mission de Service Civique s’effectuant désormais, en tout ou partie (s’agissant de sa durée hebdomadaire et/ou de son contenu), à distance afin de respecter les mesures de sécurité sanitaire relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid- 19 ;
  1. Mission de Service Civique dont l’exercice est suspendu; l’avenant vaut dans ce cas autorisation d’absence (en complément le cas échéant d’une autorisation d’absence d’ores et déjà signifiée au volontaire) ;
  1. Mission de Service Civique ayant connu un autre aménagement lié notamment à l’adaptation des activités de votre organisme aux besoins survenus dans la crise sanitaire actuelle, dans le plein respect, au bénéfice du volontaire et des personnes avec lesquelles il pourrait être en contact, des consignes gouvernementales de lutte contre la propagation du virus Covid-19.

Les éventuelles adaptations de mission précitées doivent répondre aux valeurs et principes du Service Civique (protection des jeunes engagés, service de l’intérêt général, absence de mise en responsabilité directe, non substitution, etc.).

Le présent avenant doit être signé par les deux parties. Afin de respecter les consignes gouvernementales de protection sanitaire, il est recommandé d’utiliser toute modalité numérique pour recueillir l’accord formel des volontaires (notamment par voie de courrier électronique).  Une fois conclu, l’avenant doit être adressé par l’organisme d’accueil à l’Agence du Service Civique, à la boîte mail dédiée : avenantmission@service-civique.gouv.fr.
Il sera nécessaire d’indiquer, par retour de mail à l’adresse avenantmission@service-civique.gouv.fr, le numéro de contrat du volontaire dans l’objet du mail et de renommer le nom du fichier renvoyé, selon la nomenclature du numéro de contrat : XX-XXX-XX-XXXXX-XXXXX suivante.

Suite au plan de déconfinement, et pour vous accompagner au mieux dans cette période transitoire, nous vous invitons à prendre connaissance des éléments proposés tant sur les conditions de reprise ou de poursuite de missions de Service Civique pour les volontaires sous contrat au 11 mai 2020, que sur les conditions des futurs recrutements.

 

Recommandations Sanitaires à la reprise sportive

A PARTIR DU 9 AOÛT 2021

https://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/declinaison-des-mesures-sanitaires-pour-le-sport-a-partir-du-9-aout-2021

PASS SANITAIRE – F.A.Q

Cliquez-ici pour consulter la F.A.Q

Football des mineurs

La reprise est conditionnée au respect des protocoles sanitaires en vigueur, qui impliquent notamment :

  • la possibilité d’utiliser un ballon ;
  • l’utilisation des vestiaires possible si autorisation municipale d’ouverture des équipements.

Le guide « Reprise d’activité dans les clubs de football » vous aidera à faciliter la reprise progressive de la pratique sur les terrains. Il rassemble les informations à connaître, les mesures et règles à mettre en place ainsi que des conseils pour organiser des ateliers avec et sans ballon pour toutes les catégories d’âge, des U7 aux U18 (paru en juin 2020).

Football des adultes

Depuis le 09 juin 2021, La pratique est autorisée avec contact en extérieur pour le public majeur.

La pratique avec contact en intérieur est autorisée depuis le 30 juin 2021.

 

S’agissant des compétitions et des matches amicaux de football  :

  • Le Pass Sanitaire est mis en œuvre dans les ERP de plein air (ERPA), si plus de 50 spectateurs majeurs sont accueillis, sous réserve que le stade soit clos avec des entrées distinctes (les clubs doivent se renseigner auprès de leur Mairie, propriétaire des installations, afin de savoir si l’enceinte a fait l’objet d’un classement ERPA) ;
  • Les acteurs d’un match (joueurs/joueuses, officiels, salariés, bénévoles, prestataires) ne rentrent pas dans le calcul de la jauge ;
  • Les acteurs d’un match doivent cependant respecter le protocole sanitaire (distanciation, mesures barrières et masques si besoin) et disposer d’un Pass Sanitaire (attestation vaccinale ou test PCR de -48h ou certificat de guérison) ;
  • Le Pass Sanitaire n’est pas exigé pour les 12-17 ans avant le 30 septembre ;
  • Si le Pass Sanitaire est mis en place, alors il n’y a aucune obligation de porter le masque sauf exigence du Préfet concerné ;
  • Si l’événement accueille moins de 50 spectateurs, seul le respect du protocole sanitaire est appliqué.

Retrouvez le protocole Sanitaire des Ligues et Districts pour l’activité sportive.  

Retrouvez la fiche synthèse du protocole sanitaire.

Un webinaire « Reprise d’activité » a été organisé en août 2021 par la FFF. Retrouvez la présentation du webinaire ainsi que le replay.

Les cotisations

Eu égard à la situation sanitaire actuelle liée à l’épidémie de Covid-19, les clubs sont contraints de respecter les mesures sanitaires mises en place par le Gouvernement français et notamment l’interdiction de mettre en place des rencontres/matchs amicaux, jusqu’à nouvel ordre.

Dans ce contexte, s’est posée la question du dédommagement ou remboursement d’une partie de la cotisation aux adhérents pour la durée de suspension de l’activité des clubs.

Il semble nécessaire de rappeler que l’adhésion à un club, comme à toute association loi de 1901, donne au membre du Club un certain nombre de droits en même temps qu’elle impose un certain nombre de devoirs. Il ne s’agit pas d’une prestation commerciale et il ne saurait donc en aucun cas être question de pouvoir assimiler la relation entre un club et un adhérent à un rapport entre un prestataire et son client.

L’adhésion, renforcée par le paiement d’une cotisation annuelle incluant celui de la licence fédérale, est un acte volontaire qui ne peut être assimilé à celui de l’achat d’une prestation tarifiée.

C’est le principe même de la vie associative et il est indivisible, même s’il n’exclut pas la possibilité de proposer des solutions ou gestes compensatoires à venir pour le futur de la part du club à l’égard de ses membres.

Ainsi, rappelons que cette saison l’activité a été interrompu qu’une courte durée, et que les clubs s’efforcent de maintenir une activité au sein de l’association afin de satisfaire l’ensemble des licenciés.

Faisons preuve de solidarité durant cette période de crise sanitaire…

Le sport à la maison

Pour vous dépenser :

  • Nike Training Club : L’application propose à ses utilisateurs des programmes de plus de 100 entraînements spécifiques utilisant uniquement le poids du corps ou toute une gamme d’équipements, quel que soit votre niveau de forme, avec des conseils personnalisés et des vidéos éducatives. Disponible sur App Store et Google Play : https://www.nike.com/fr/ntc-app
  • 101 Fitness : propose plus de 200 sessions créés par des professionnels et réparties selon vos objectifs personnels et votre disponibilité, avec une approche nutritionnelle ainsi qu’un blog afin de vous aider à améliorer vos résultats et votre qualité de vie. Disponible sur App Store et Google Play : https://www.101fitness.org/fr/
  • 3Move Your Buddy : Suivez gratuitement et à distance le programme «Bougez chez vous» avec en live des cours adaptés (cours de sport, conseils & ateliers bien-être), des conférences (nutrition, gestion du stress…) avec des coachs diplômés et participez à des tournois en ligne…Disponible sur App Store et Google Play : https://get.moveyourbuddy.io/BougezChezVous

Pour vous muscler :

  • Freeletics : L’application propose un programme d’entraînement sur-mesure, adapté à votre emploi du temps, vos capacités physiques et vos objectifs (perte de poids, musculation, remise en forme…) avec des exercices au poids du corps qui peuvent être réalisés à très haute intensité pour les plus aguerris. Disponible sur App Store et Google Play : https://www.freeletics.com/fr/
  • Hercule App : Tel un coach sportif, Hercule vous accompagnera tout au long de votre programme de fitness musculation, à la maison pour perdre du ventre, prendre du muscle, ou tout simplement maigrir rapidement. Vous pourrez suivre vos progrès facilement sur ce carnet de musculation tout équipé. Disponible sur Google Play : https://entrainement-sportif.fr/

Pour faire attention à son poids :

  • 8fit : Des plans d’entraînement simples à effectuer chez soi et sans équipement accompagnés de recettes conçues par des nutritionnistes pour concocter des plats sains et personnalisés.Disponible sur App Store et Google Play : https://8fit.com/fr/

Pour vous détendre :

  • Daily Yoga : Propose plusieurs sortes d’entraînement, que ce soit l’initiation au Yoga, la perte de poids, améliorer ses compétences, ou même soulager le stress. Les débutants en yoga trouveront notamment différents cours guidés pour les aider à apprendre les bases. Disponible sur App Store et Google Play : https://www.dailyyoga.com

Pour les pressés :

  • Seven : 7 minutes d’exercice rapide à la maison. Les entraînements proposés par Seven, sans aucun matériel nécessaire, ont pour objectif de procurer un maximum de bénéfices en le moins de temps possible grâce aux programmes personnalisés pour retrouver la forme, perdre du poids ou devenir fort. Disponible sur App Store et Google Play.
  • Sworkit Coach Personnel : Propose des entraînements gratuits et personnalisés en vidéo, adaptés à tous permettant d’atteindre ses objectifs de fitness, sans nécessité d’équipement spécifique, avec des exercices entre 5 et 60 minutes. Disponible sur App Store et Google Play.

Pour toute la famille, et/ou les enfants :

Pour les personnes en situation de Handicap :

  • Fédération française handisport : La Boccia est une discipline pratiquée au niveau compétitif par les sportifs en situation de handicap qui s’apparente à de la pétanque jouée en intérieur avec des balles en cuir. La fédération française handisport propose 31 fiches exercices permettant de mettre en œuvre 6 séances de boccia adaptées à des sportifs possédant un niveau de pratique initiation. Les ateliers sont ludiques et pédagogiques et peuvent se pratiquer dans des espaces réduits. https://boccia.handisport.org/formations/ ou https://extranet.handisport.org/docs/documents/doc-2676.pdf. La FFH a également développé une série de fiche pédagogiques sur des pratiques dont certaines peuvent également se pratiquer à domicile :http://www.handisport.org/la-mallette-pedagogique/

Pour vous évader :

  • Kiplin : Propose gratuitement une application permettant à chacun de faire un peu d’activité physique de façon ludique et en lien avec les autres sous la forme d’un « Tour du Monde connecté » où chaque mouvement compte ! Téléchargez l’application, créez votre compte, rejoignez #bougezchezvous dans l’onglet animation avec le code d’accès CHEZVOUSK1 et constituez votre équipe. Disponible sur App Store et Google Play : https://www.kiplin.com
  • Kinomap : Propose des parcours en vidéos alliant des routes touristiques aux parcours les plus exigeants en passant par les cols mythiques pour transformer les séances d’entraînement à domicile sur home trainer, vélo d’appartement ou elliptique en sorties ludiques et sportives à travers le monde. Disponible sur App Store et Google Play : https://www.kinomap.com/fr/

 

Offre Garantie Covid 19 - Mutuelle des Sportifs

La Mutuelle des Sportifs offre à ses adhérents atteints de la COVID 19 ayant été hospitalisés en soins intensifs et/ou en réanimation, le parcours Sport sur Ordonnance qu’elle a créé.

La Mutuelle des Sportifs, pionnière parmi tous les assureurs de la garantie Sport sur Ordonnance, doublement récompensée par l’Argus d’Or de l’Innovation Produits et l’Argus de l’Innovation Mutualiste et paritaire dans la catégorie Responsabilité Sociétale, a décidé d’offrir à ses adhérents l’accompagnement Sport sur Ordonnance qu’elle a mis en œuvre. Les adhérents concernés pourront en bénéficier gratuitement durant 2 ans.
Les professionnels du réseau de la Mutuelle des Sportifs (professionnels de santé, enseignants APA et éducateurs sportifs) s’appuieront, sous le contrôle du Haut Conseil Scientifique de la Mutuelle et comme le prévoit la Haute Autorité en Santé, sur les bilans diagnostiques réalisés en médecine de rééducation et de réadaptation.  En fonction de l’avis du Médecin des patients concernés et des bilans nécessaires réalisés, des programmes d’activités physiques adaptées pourront prolonger ainsi les Soins de Suite et de Réadaptation (SSR). Les Activités Physiques et Sportives sont en effet indispensables pour le maintien et le développement de la fonction cardiorespiratoire et musculaire afin de ne pas perdre les bénéfices acquis en établissement de santé.
Durant cette crise sanitaire, cet accompagnement inclut bien évidemment les recommandations liées à la reprise post-confinement de l’épidémie COVID-19. Il intègre également l’application très stricte des recommandations ministérielles pour chaque fédération sportive.
C’est donc une mutualisation de notre savoir-faire que nous proposons aux patients postCOVID-19 afin de les aider à reprendre en toute confiance des activités physiques essentielles à leur état de santé.
L’information est disponible sur le site institutionnel de la MUTUELLE DES SPORTIFS.

Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès du Service Sport sur Ordonnance par téléphone au 01.53.04.86.89 ou par courriel : sportsurordonnance@grpmds.com

Réserve Citoyenne

Le mouvement sportif est constitué d’hommes et de femmes qui s’engagent, par passion, par dévotion,  pour le développement du sport. En ces temps de crise les bénévoles du mouvement sportif doivent une fois encore montrer leur engagement total pour les autres. La mobilisation citoyenne pour venir en aide à ceux qui en ont besoin pendant cette pandémie est capitale.

Comme l’a rappelé le président de la république dans son intervention télévisée du 12 mars dernier :  « Jamais de telles épreuves ne se surmontent en solitaire. C’est au contraire en solidaires, en disant « nous » plutôt qu’en pensant « je » que nous relèverons cet immense défi. »

Le mouvement sportif sait faire du « nous » une force et le démontre tous les jours sur tous les espaces de pratiques et dans tous les clubs.

La réserve citoyenne est un espace d’engagement ouvert à tous, que l’on soit bénévole dans l’âme, habitué depuis toujours des missions associatives, ou que l’on ait à cœur, pour la première fois, de donner un peu de temps et d’énergie. Parce que cette guerre sanitaire est sans précédent, parce qu’elle nous concerne toutes et tous et parce que nous voulons la gagner. Ensemble.

Nous vous donnons ainsi rendez vous sur le site de la Réserve citoyenne !

Retrouvez également les 4 missions identifiées par l’Etat !

Dans cette situation

À retenir
  1. Restons chez nous
  2. Aidons nous
Les documents utiles
Décisions sanitaires applicables au sport à partir du 9 août 2021
Besoin d’accompagnement
INFORMATIONS REGION SUD
nUMERO VERT iNTERIEUR.GOUV